Télécharger les délibérations du conseil d’administration.

Séance du 8 juillet 2016

• Convocation
• Modification du plan d'amortissement des biens à immobiliser (délibération et annexe)
• Cession et location de biens immobiliers en propre (délibération)
• Taux de rémunération des emplois étudiants (délibération)
• Dossier d’expertise relatif à l’opération de redéploiement des enseignements de l’IUT1 du centre-ville vers les deux campus Est et Ouest de Grenoble (point reporté)
• Dossier d’expertise relatif à l’opération de création d’un learning center LSHS sur le site Latour-Maubourg à Valence (délibération et annexe)

Séance du 24 juin 2016

• Convocation
• Approbation du compte rendu du conseil d'administration du 20 mai 2016 (document)
• Budget rectificatif n° 1 (délibération et annexe)
• Répartition du budget FSDIE 2016 (délibération et annexe)
• Convention de financement du 1er équipement du partenariat public-privé SHS UGA-COMUE (délibération et annexe)
• Tarifs services spécifiques facultatifs de l'IUT2 (délibération et annexe) et de l'IUT Valence (délibération et annexe)
• Tarifs des Validations des acquis de l'expérience (délibération et annexe)
• Tarifs de formation continue (délibération et annexe)
• Tarifs du service des langues (délibération et annexe)
• Tarifs TOEIC (UFR Médecine et Pharmacie) (délibération et annexes)
• Tarifs d'inscription à des colloques et séminaires : GRESEC (délibération et annexe), ILCEA4 (délibération et annexe) et ISTerre (délibération et annexe)
• Tarifs de mise à disposition des locaux du département de chimie de l'IUT1 (délibération et annexe)
• Projet politique d'établissement (délibération et annexe)
• Contrat quinquennal et indicateurs communs (délibération et annexe)

Séance du 20 mai 2016

• Convocation
• Approbation du compte rendu du CA du 8 avril 2016 (délibération et annexe)
• Présentation du Centre spatial universitaire de Grenoble (pour information)
• Tarifs de la faculté de droit (délibération et annexe)
• Tarifs de l'IAE (délibération et annexe)
• Tarifs de l'IUT de Valence (délibération et annexe)
• Tarifs de la faculté d'économie (délibération et annexe)
• Tarifs de l'UFR SHS (délibération et annexe)
• Modalités de tarification du programme ISEP (délibération)
• Marché public relatif à l'achat, conseil, livraison, montage et installation de mobilier de bureau...(délibération et annexe)
• Charte de la formation des personnels (délibération et annexe)
• Modification du réglement de gestion des personnels contractuels BIATSS (délibération)
• Temps de travail des personnels de SID (délibération)
• Recrutement MCF au fil de l'eau à l'UFR LLASIC (délibération)
• Convention d'adhésion à l'assurance chômage (délibération et annexe)
• Demande de remise gracieuse (délibération)
• Délégation de compétence aux directeurs de composantes en matière de nomination des jurys d'examen (délibération)
• Dossier d'accréditation et modèle économique de l'ESPE (délibération)
• Bourses Master de l'UGA (délibération)
• Convention d'association entre l'UGA et l'IEP de Grenoble (délibération et annexe)
• Convention entre l'UGA et Grenoble INP portant sur les statuts du SID (délibération et annexes)
• Réglement intérieur de la commission d'attribution des marchés (délibération et annexe)
• Désignation de représentants de l'UGA au sein des instances de l'ADUDA (délibération)

Séance du 8 avril 2016

• Convocation 
• Approbation du compte rendu du CA du 11 mars 2016 (délibération et annexe)
• Présentation du centre spacial universitaire de Grenoble (point reporté)
• Compte financier 2015 (Annexe) - ex-UJF (délibération et annexe), ex-UPMF (délibération et annexe), ex-Stendhal (délibération et annexe)
• Affectation du résultat - ex-UJF (délibération), ex-UPMF (délibération), ex-Stendhal (délibération)
• Admission en non valeur (société Cabrilog) (délibération)
• Prise en charge par l'UGA des frais financiers des paiements par mandat cash (délibération)
• Tarifs des colloques organisés par le laboratoire ILCEA4 (délibération et annexe)
• Tarifs de formation continue - IUT2 (délibération et annexe), UFR SHS (délibération et annexe), faculté d'économie (délibération et annexe)
• Tarifs du programme ISEP (point reporté)
• Elections professionnelles : calendrier prévisionnel (point d'information)
• Création du comité technique (délibération)
• Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (délibération)
• Charte de la formation des personnels (point reporté)
• Prime de charge administrative des VP et chargés de mission : liste des fonctions ouvrant droit et montants plafonds (délibération et annexe)
• Montant et modalités de versement de la prime fusion (délibération et annexe)
• Principes relatifs au versement de l'indemnité de départ volontaire (délibération et annexe)
• Convention cadre UGA-CAESUG (délibération et annexe)
• Demandes de remise gracieuse (délibération)

Séance du 11 mars 2016

• Convocation au CA du 11 mars
• Approbation du compte rendu du CA du 16 février 2016 (délibération et annexe)
• Avis sur la convention d’association entre la COMUE et GEM (délibération et annexe)
• Présentation de la mission « Égalité Hommes-Femmes » (pour information)
• Proposition de constitution du groupe de travail sur le réglement intérieur (pour information)
• Désignation d’un vice-président fonctionnel en charge des relations avec les territoires (délibération)
• Signature d’un marché portant sur deux gamma caméras (délibération et annexe)
• Signature d’une convention avec l’UGAP - Fourniture et acheminement de gaz naturel (délibération et annexe)
• Indemnisation des personnes participant en tant que sujets à des expériences de recherche (délibération)
• Tarifs de l’École de physique des Houches (délibération et annexe)
• Composition et attributions des commissions de recrutement des enseignants du second degré titulaires (délibération et annexe)
• Politique de formation continue : repérage des publics et principes de tarification (délibération)
• Calendrier de l’année universitaire 2016-2017 (délibération)

Séance du 16 février 2016

• Convocation au CA du 16 février 2016
• Approbation du relevé de décisions du CA du 19 janvier 2016 (délibération et annexe)
• Désignation d'un VP en charge de la formation continue (délibération)
• Désignation d'un VP en charge de l’orientation et de l’insertion professionnelle (délibération)
• Désignation d'un VP en charge de l'interdisciplinarité (délibération)
• Désignation d'un VP en charge du développement des SHS (délibération)
• Désignation d'un VP en charge du conseil académique restreint (délibération)
• Désignation d’un VP en charge du site de Valence (délibération)
• Information sur la nomination des chargés de missions (pour information)
• Création de la commission finances (délibération et annexe)
• Modification des statuts UFR Langues étrangères (délibération)
• Modification des statuts de Polytech (délibération)
• Prime d’intérim dans le cadre du remplacement d’agents absents (délibération)
• Complément de rémunération des personnels contractuels BIATSS (délibération)
• Approbation du plan d'amortissement des biens à immobiliser (délibération)
• Participation de l'UGA au projet KIC europpéen : EIT Health (délibération)
• Approbation des tarifs des journées nationales d’études SFPS 2016 (délibération et annexe)
• Approbation des tarifs de l'assemblée des chefs de départements réseaux et télécommunications (délibération)
• Demande de remise gracieuse (délibération)

Séance du 19 janvier 2016

• Convocation
• Approbation du compte rendu du conseil d'administration du 7 janvier 2016 (délibération et annexe)
• Délégations de pouvoir accordées par le CA à la présidente de l’UGA (délibération)
• Désignation d’un vice-président fonctionnel culture et culture scientifique (délibération)
• Désignation des représentants aux instances du GIP ADUDA (délibération)
• Tarifs d’inscription à l’école d’hiver en management de la créativité - Programme Idefi Promising (délibération)
• Questions diverses : changement de dénomination du bâtiment Latour-Maubourg du pôle universitaire de Valence (délibération)

Séance du 7 janvier 2016

• Convocation
• Election de la présidente de l’Université Grenoble Alpes (délibération)
• Election du vice-président du conseil d’administration (délibération)
• Election du vice-président ressources humaines (délibération)
• Election du vice-président relations territoriales et internationales (délibération)
• Election du vice-président systèmes d’information (délibération)
• Election du vice-président ressources et développement (délibération)
• Désignation de trois représentants de l’UGA au conseil d’administration de la COMUE (délibération)
   

Télécharger les délibérations 2015 de l’assemblée constitutive provisoire (ACP)

Séance plénière du 10 décembre 2015

• Convocation
• Délibérations (délibérations)
• Approbation du compte rendu de la séance du 3 novembre 2015 (document)
• Budget 2016 (document)
• Campagne d'emploi 2016 enseignants chercheurs (document)
• Campagne d'emploi 2016 BIATSS (document)
• Régime indemnitaire des personnels BIATSS (document)
• Règlements de gestion des personnels contractuels BIATS et Enseignants (document)
• Impact des congés légaux sur le service des enseignants (document)
• Critères, barème et recours à l'instance nationale PEDR (document)
• Contingent CRCT 2016 (document)
• Critères d'avancement de grade des enseignants chercheurs phase locale (document)
• Taux de rémunération emplois étudiants (document)
• Tarifs divers UGA, composantes et établissements rattachés (document)
• Tarifs location salles du bâtiment Pierre-Mendès-France (document)
• Tarifs location salles des bâtiments Stendhal (document)
• Conditions de mise à disposition de l’Amphidice 2016 (document)
• Tarifs de location de la plateforme recherche de la Station alpine Joseph Fourier (document)
• Tarifs de location de matériel sismique, gps… par ISTerre (document)
• Remboursement frais de mission (document)
• Prestation d'action sociale UGA (document)

Séance plénière du 3 novembre 2015

• Convocation
• Délibérations (délibération)
• Approbation du compte rendu de la séance du 9 octobre 2016 (document)
• Statuts UGA (document)
• Idex : présentation et discussion du projet (document)

Séance plénière du 9 octobre 2015

• Convocation
• Délibérations (délibérations)
• Réglement de séance de l'ACP (document)
• Organigramme détaillé des services de l'UGA (document)
• Débat d'orientation budgétaire (document)
• Présentation du projet IDEX (document)