Délibérations 2018-2019 du conseil d’administration

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Télécharger les délibérations du conseil d’administration

Séance du 11 juillet 2019

Séance du 27 juin 2019

Séance du 24 mai 2019

Séance du 30 avril 2019

  • Convocation
  • Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 15 mars 2019 (délibération et annexe)
  • Place des composantes actuelles de l'UGA dans la future Université Intégrée et schéma général de structuration interne (délibération)
  • Evolution des montants du régime indemnitaire BIATSS titulaires : reconnaissance des décalages corps fonction, de l'expertise et des sujétions particulières (délibération et annexes)
  • Marché public portant sur le lot 16 "Puits géothermique" dans le cadre de l'opération relative à la Construction de Climat Planète extension du CERMO (délibération)
  • Indemnités forfaitaires de déplacements des étudiants dans le cadre du Service Sanitaire (délibération)
  • Actualisation 2019 des barèmes Campus France (délibération)
  • Demandes de remises gracieuses (délibération)
  • Tarifs de l’IUT1 (salles ou équipements spécifiques) (délibération et annexe)
  • Protocole transactionnel avec Travel Planet (délibération et annexe)
  • ITE Supergrid (délibération)
  • Modification des critères généraux d’exonération totale ou partielle des droits d’inscription (délibération)
  • Règlement intérieur : modifications relatives à la commission d’exonération (dénomination, composition, attributions) (délibération)
  • Désignation d’un membre du CA à la commission de l’environnement social (délibération)

Séance du 15 mars 2019

  • Convocation
  • Intégration des écoles de sport au SUAPS : modalités de recrutement et grille de rémunération des intervenants sportifs en formation personnelle (délibération et annexe)
  • Evolution du règlement de gestion des personnels BIATSS : grilles de rémunération des chercheurs (délibération et annexe)
  • Compte financier 2018 et affectation du résultat 2018 (délibérations et annexes)
  • Modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires (délibération et annexe)
  • Demandes de remises gracieuses (délibération)
  • Marché public relatif à la location et maintenance de photocopieurs multifonctions et d'imprimantes de proximité, de moteurs d'impression et d'une solution logicielle associée de gestion des impressions (délibération)
  • Intégration du gymnase et de la petite salle ESPE à la grille de tarification des installations sportives universitaires (délibération)
  • Convention cadre entre l’UGA et Floralis (délibération et annexe)
  • Avenants à la convention de délégation de gestion pour la mise en œuvre des labex (délibération et annexes)
  • Intégration de l’UGA en tant que membre fondateur à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) de Culture scientifique, Technique et Industrielle Grenoble Alpes (délibération et annexe)
  • Désignation de deux membres du CA à la commission des finances (délibération)

Séance du 8 février 2019

Séance du 17 décembre 2018

Séance du 11 décembre 2018

Séance du 26 octobre 2018

Séance du 28 septembre 2018

Publié le  16 octobre 2019
Mis à jour le 11 mai 2022