Télécharger les délibérations du conseil d’administration

Séance du 16 juillet 2020

• Convocation
• Modalités des délibérations à distance des instances de l’UGA (par visioconférence, audioconférence et par voie électronique) (délibération)
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 12 mars et du 25 mai 2020 (délibération et annexes)
• Plan stratégique (délibération et annexe)
• Consolidation des comptes 2019 de l’UGA avec Floralis et la Fondation UGA (délibération et annexes)
• Règlement intérieur de l’UGA (deuxième partie) (délibération et annexe)
• Modification du règlement intérieur de la formation continue et de l’apprentissage (délibération et annexe)
• Statuts du Service Des Langues (SDL) (délibération et annexe) (jugement du tribunal administratif de Grenoble du 11 mai 2023)
• Plan d'action et dépôt du projet HRS4R (délibération et annexe)
• Répartition de la part complémentaire (délibération)
• Aide d'urgence à destination des doctorants (délibération)
• Exonération automatique des critères automatiques pour l’exonération des droits d’inscription nationaux (délibération)
• Dossier de candidature à l'expérimentation des modalités permettant le renforcement des échanges entre les formations de santé, la mise en place d’enseignements communs et l’accès à la formation par la recherche (délibération et annexe)

Séance du 26 juin 2020

• Convocation
• Motion plan de rentrée 2020-2021 (délibération)
• Prolongation de la délégation de service public pour l’animation et la gestion de la vie étudiante (délibération)
• Note de cadrage des tarifs de la formation continue (délibération et annexe)
• Présentation et avis sur la structuration du rapport d'évaluation IDEX (délibération et annexe)
• Règlement intérieur de la Direction des Systèmes d’Information Mutualisés (DSIM) (délibération et annexe)
• Motion présentée dans le cadre des recommandations émises par le comité de déontologie de l'UGA (délibération)

Séance du 25 mai 2020

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d’administration du 12 mars, du 2 avril et du 7 mai 2020 (délibération et annexes)
• Critères de comptabilisation des recettes fléchées (délibération)
• Remboursement des missions (délibération)
• Actualisation 2020-2023 des barèmes UGA pour l’utilisation du dispositif Campus France (délibération)
• ITE Supergrid (délibération)
• Hemosquid (délibération)
• Prix de thèse 2020 (délibération)
• Tarif école d’hiver Natural Language Processing 2021 (délibération)
• Statuts du Collège des Etudes Doctorales (CED) (délibération et annexe)
• Dématérialisation des bulletins de paie des personnels de l'université (délibération)
• Présentation du projet d'offre de formation et approbation de l'offre de formation de l'établissement (délibération et annexes)
• Prolongation de l’année universitaire 2019-2020 jusqu’au 31 décembre 2020 (délibération)

Séance du 7 mai 2020

• Convocation

Séance du 10 avril 2020

• Convocation
• Modalités des délibérations à distance par voie électronique (délibération)
• Modalités des délibérations à distance par visio-conférence et audio-conférence (délibération)

Séance du 2 avril 2020

• Convocation
• Modalités des délibérations à distance par voie électronique (délibération)
• Modalités des délibérations à distance par visio-conférence et audio-conférence (délibération)

Séance du 12 mars 2020

• Convocation
• Motion Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche (LPPR) (délibération)
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d’administration du 7 et du 23 janvier 2020 (délibération et annexes)
• Compte financier 2019 UGA (délibérations et annexes)
• Compte financier 2019 ComUE (délibérations et annexes)
• Rapport 2019 d’utilisation de la dotation Plan Campus (délibération et annexe)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Tarifs école de physique des Houches (délibération)
• Tarifs prestations du Centre d’Enseignement et de Développement pour le Montage en Surface (CEDMS/IUT1) (délibération et annexe)
• Election de vice-présidents fonctionnels (délibération)
• Règlement intérieur (partie commune) (délibération et annexe)
• Statuts des CSPM : Ecole Universitaire de Technologie (EUT) (délibération et annexe)
• Statuts des CSPM : Faculté des Sciences (délibération et annexe)
• Statuts des CSPM : Humanités, Santé, Sport, Sociétés (H3S) (délibération et annexe)
• Statuts de l’UFR LLASIC (délibération et annexe)
• Statuts de l’IUT2 (modification) (délibération et annexe)
• Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’UGA (CHSCT) (délibération)
• Désignations Commission marchés (délibération)
• Désignation Commission FSDIE (délibération)
• Evolution de l'offre d'action sociale (délibération et annexe)
• Calendrier pédagogique 2020-2021 (délibération et annexe)

Séance du 23 janvier 2020

• Convocation
• Election du vice-président ou de la vice-présidente du conseil d’administration (délibération)
• Election de vice-présidents fonctionnels (délibération)
• Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’UGA (délibération)
• Création du Comité Technique de l’UGA (CT) (délibération)
• Augmentation des capacités d’accueil du portail santé (PASS) (délibération)

Séance du 7 janvier 2020

• Convocation
• Election du président ou de la présidente de l’Université Grenoble Alpes (délibération)

Séance du 19 décembre 2019

• Convocation
• Désignation de quatre personnalités extérieures sur proposition des membres du conseil d'administration (délibération)