Télécharger les délibérations du conseil d’administration

Séance du 7 juillet 2022

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 15 mars 2022 (délibération et annexe)
• Comptes consolidés 2021 de l'UGA, de Floralis et de la Fondation UGA (délibération et annexes)
• Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2022 (délibération et annexes)
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) (délibération et annexe)
• Admissions en non-valeur (délibération et annexe)
• Seuil minimal pour l'engagement de voies d'exécution après relances (délibération)
• Règlement de gestion des contractuels enseignants (délibération et annexe)
• Lignes Directrices de Gestion (LDG) indemnitaires des enseignants-chercheurs (délibération et annexe)
• Modification du taux de subvention en matière de restauration collective (délibération)
• Ouverture du montant de la prime des Assistants de Prévention (AP) et Sécurité Incendie et Assistance à Personnes (SIAP) aux personnels BIATSS référents Violences Sexistes et Sexuelles, Discriminations et Harcèlement (VSSDH) et médiateurs (délibération)
• Revalorisation de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) (BIATSS) (délibération et annexe)
• Attribution des Bourses Régionales Mobilité Internationale Étudiant (BRMIE) de la Région Auvergne Rhône Alpes (délibération)
• Proposition d'exonération des droits d'inscription 2022-2023 pour les doctorants impactés par la COVID (délibération)
• Exonération des droits d'inscription pour les doctorants en situation de handicap (délibération)
• Élection du vice-président Campus UGA Valence Drôme-Ardèche (délibération)
• Statuts d’UGA Éditions (délibération et annexe)
• Règlement intérieur de l'unité de service ITO@UGA (délibération et annexe)

Vote électronique du 20 mai 2022

• Création du Comité Social d’Administration (CSA) de l’Université Grenoble Alpes et fixation des parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité (délibération)

Séance du 15 mars 2022

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 16 décembre 2021 (délibération et annexe)
• Création de deux contrats Parcours Compétences à la DGD Patrimoine et transition énergétique (délibération)
• Transfert des personnels de l'Institut de Formation des Masseurs Kinésithérapeutes (IFMK) à l'UGA (délibération)
• Evolution des Lignes Directrices de Gestion des promotions et parcours professionnels : repyramidage des emplois des enseignants-chercheurs (délibération) 
• Répartition par disciplines (sections CNU) des possibilités de repyramidage offertes dans le cadre de la voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités pour 2021 et pour 2022 (délibération et annexe)
• Lignes Directrices de Gestion établissement pour la composante Prime individuelle (C3) du nouveau Régime Indemnitaire pour les Personnels Enseignants Chercheurs (RIPEC) (délibération et annexe)
• Chaires de Professeur Junior (CPJ) (délibération et annexe)
• Création d'un équipement d’accueil du jeune enfant (EAJE-Crèche) sur le campus de St Martin d'Hères (délibération et annexe)
• Compte financier 2021 et affectation des résultats 2021 (délibération et annexes)
• Approbation du rapport 2021 d'utilisation de la dotation Opération Campus (délibération et annexe)
• Capacités d'accueil en LP, BUT et DEUST (délibération et annexe)
• Prolongation de l’année universitaire 2021-2022 jusqu’au 31 décembre 2022 (délibération)
• Calendrier pédagogique pour l’année universitaire 2022-2023 : bornes de l’année universitaire (délibération et annexe)
• Bilan de la CVEC 2021 (délibération et annexe)
• Création de la Fédération de Recherche Centre interdisciplinaire pour les sciences et technologies quantiques de Grenoble (QuantAlps) (délibération et annexe)
• Création de l'International research laboratories Japanese-French alliance for science and technology (IRL J-F Ast) (délibération et annexe)
• ITE Supergrid (conversion de créance) (délibération)
• Site de l'INSPé de Grenoble - Déclaration d'inutilité (délibération)
• Comité d’orientation stratégique (délibération et annexe)

Vote électronique du 17 février 2022

• Désignation conseil documentaire (collège des usagers) (délibération)
• Désignation conseil des sports (collège des usagers) (délibération)
• Désignation conseil de service du centre de santé (collège des usagers) (délibération)

Séance du 16 décembre 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 11 octobre 2021 (délibération et annexe)
• Budget rectificatif de déprogrammation (délibération et annexes)
• Motion relative à la trajectoire financière présentée par les listes CGT-FSU-UNEF-UEG (délibération)
• Budget initial 2022 (délibération et annexes)
• Intégration en comptabilité des nouvelles valeurs des actifs immobiliers à la suite aux évaluations réalisées par France Domaine en 2018 (délibération et annexe)
• Critères d’attribution de la bourse Aide à la Mobilité Internationale (AMI) étudiante 2021-2022 (délibération)
• Campagne d’emplois 2022 (délibération et annexes)
• Evolution du règlement de gestion des personnels contractuels BIATS (délibération et annexe)
• Semestres de CRCT : contingent établissement à compter de 2022 (délibération)
• Nombre de places attribuées en deuxième année du premier cycle des Etudes de santé Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) à la rentrée 2022 et leur ventilation par voie d’accès (délibération)
• Répartition du budget de la CVEC 2022 UGA (hors établissements-composantes) (délibération)
• Intégration de l'équipe d'accueil RIFC-lab dans l'UMR TIMA à compter du 1er janvier 2022 (délibération et annexe)
• Création de l'unité de service "Ingénierie de projet" (délibération et annexes)
• Création de l'unité de service "Design Factory" (délibération et annexes)
• Statuts de l'INSPE (délibération et annexe)
• Statuts de l'UFR de pharmacie (délibération et annexe)
• Règlement intérieur de l’UGA : annexe relative aux structures de recherche (délibération et annexe)
• Contrat pluriannuel de l’UGA (délibération et annexe)

Vote électronique du 16 novembre 2021

• Désignation conseil documentaire (disciplines de santé) (délibération)

Séance du 11 octobre 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 8 juillet 2021 (délibération et annexe)
• Trajectoire financière (délibération et annexe)
• Schéma directeur de la Vie Etudiante (SDVE) (délibération et annexe)
• Budget rectificatif 1 de l'année 2021 (BR1) (délibération et annexe)
• Démarche règlementaire concernant le contrôle interne budgétaire et comptable (délibération et annexe)
• Sorties d'immobilisations de l'inventaire (délibération et annexe)
• Demandes de remises gracieuses (délibération et annexe)
• Attribution de prix dans le cadre du programme EIT Health (délibération et annexe)
• Attribution des bourses de mobilité étudiante à l'international 2021-2022 (BRMIE et Erasmus+) (délibération et annexe)
• Rapport social 2020 (délibération et annexe)
• Campagne emploi second degré (délibération et annexe)
• Evolution du RIFSEEP des personnels de catégorie C (délibération et annexe)
• Renouvellement de l'agrément de l'UGA pour l'accueil de volontaires en service civique (délibération et annexe)
• Elargissement du Directoire élargi à l'INRAE (délibération et annexe)
• Election de la vice-présidente à l'égalité femmes-hommes et à la lutte contre les discriminations (délibération et annexe)
• Charte de bonne conduite pour la mise en oeuvre d'un appel à projet initié par l'UGA (délibération et annexe)
• Modification des statuts de l'IUT2 et de l'IUT de Valence (délibération et annexe)
• Modification des statuts de l'EUT (délibération et annexe)