Délibérations du conseil d’administration 2023-2024
Télécharger les délibérations du conseil d’administration
Séance du 4 juillet 2024
- Convocation
- Compte financier 2023 et affectation du résultat 2023 (délibérations et annexes)
- Approbation du rapport d'utilisation de la dotation de l’opération Plan campus 2023 (délibération et annexe)
- Comptes consolidés 2023 de l’UGA, de Floralis et de la Fondation UGA (délibération et annexes)
- Budget rectificatif n° 1 de l’exercice 2024 (délibération et annexes)
- ITE Supergrid (conversion de créance) (délibération)
- Modification du montant de prise en charge des frais d’hébergement à Paris (délibération)
- Admissions en non-valeur (délibération et annexe)
- Demandes de remises gracieuses (délibération)
- Bornes de l’année universitaire 2024-2025 (délibération)
- Création de la fédération de recherche OLIMPICS (délibération et annexe)
- Actualisation 2024-2028 des barèmes UGA pour l’utilisation du dispositif Campus France (délibération)
- Avenant aux statuts de la Fondation UGA ayant pour objet l’engagement des fondateurs pour la période 2024-2028 (délibération)
- Modification des statuts d'UGA Editions (délibération)
- Demande d’administrateurs tendant à la modification des dispositions du règlement intérieur intéressant la commission permanente (délibération)
- Vote électronique du vendredi 5 juillet 2024 : motion - élections nationales (délibération)
Séance du 3 juin 2024
- Convocation
- Election de la vice-présidente du conseil d'administration (délibération)
- Election des vice-présidents fonctionnels (délibération)
Séance du 16 mai 2024
- Convocation
- Election du président de l'Université Grenoble Alpes (délibération)
Réunion des membres élus et désignés au conseil d'administration - mardi 30 avril 2024
- Convocation
- Désignation d’une personnalité extérieure sur proposition de l’ENSAG – UGA (délibération)
- Désignation de deux personnalités extérieures sur proposition des membres élus et des représentants des collectivités territoriales, du CROUS et des organismes de recherche du conseil d’administration (délibération)
Séance du 30 janvier 2024
- Convocation
- Election des vice-présidents fonctionnels (délibération)
Séance du 11 janvier 2024
- Convocation
- Election du président de l'Université Grenoble Alpes (délibération)
- Election de la vice-présidente du conseil d'administration (délibération)
- Proposition de motion relative à la loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (délibération)
Séance du 19 décembre 2023
- Convocation
- Désignation d'une personnalité extérieure sur proposition de Sciences Po Grenoble - UGA (délibération)
- Désignation d'une personnalité extérieure sur proposition des membres élus et des représentants des collectivités territoriales, du CROUS et des organismes de recherche du conseil d'administration (délibération)
- Désignation d'une personnalité extérieure sur proposition de l'ENSAG-UGA (délibération)
Séance du 15 décembre 2023
- Convocation
- Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 17 octobre 2023 (délibération et annexe)
- Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2023 (délibération et annexes)
- Budget initial 2024 (délibération et annexes)
- Evolution du régime indemnitaire des personnels titulaires BIATSS : taux IFSE au 1ᵉʳ janvier 2024 et prime exceptionnelle au titre de 2023 (délibération et annexes)
- Evolution du règlement de gestion des contractuels : revalorisation des grilles et mise en place d'un régime indemnitaire identique aux titulaires (délibération et annexe)
- Indemnité exceptionnelle pour reconnaissance de l’investissement des personnels enseignants du second degré affectés à l’UGA (délibération)
- Liste des sections ouvertes au repyramidage PR 2024 (délibération)
- Campagne emploi second degré 2024 : ajout d'un poste PRAG - Chimie - Valence (délibération et annexe)
- Répartition du budget de la CVEC 2024 (partie commune UGA et partie spécifique UGA hors établissements-composantes) (délibération)
Vote électronique du 9 novembre 2023
- Désignation conseil documentaire (collège des enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs) (délibération)
Séance du 17 octobre 2023
- Convocation
- Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 16 juin 2023 (délibération et annexe)
- Budget rectificatif n° 1 de l’exercice 2023 (délibération et annexes)
- Démarche règlementaire concernant le contrôle interne budgétaire et comptable (délibération et annexe)
- Sortie d'immobilisations de l'inventaire (délibération)
- Recapitalisation de la Société d'Accélération du Transfert de Technologies (SATT) Linksium (délibération)
- Campagne d’emploi 2024 : enseignants des 1er et 2nd degrés, enseignants-chercheurs, personnels BIATSS (délibération et annexes)
- Rapport social unique 2022 (délibération)
- Charte mobilités – déplacements professionnels (délibération et annexe)
- Fermeture de Pôle Grenoble Cognition (PGC) (délibération et annexe)
- Fermeture de la Fédération de Recherche en Écologie et Environnement Alpes (FREE-Alpes) (délibération et annexe)
- Répartition des places en deuxième année du premier cycle des études de Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) 2024-2025 (délibération)
- Attribution des bourses ERASMUS+ (délibération)
- Statuts du Département Licence Sciences et Technologies (DLST) (délibération)
- Statuts du Département Sciences Drôme Ardèche (DSDA) (délibération)
- Statuts de l'Institut Universitaire de Technologie 2 (IUT 2) (délibération)
- Statuts du Service Des Langues (SDL) (délibération)
Publié le 8 octobre 2024
Mis à jour le 8 octobre 2024
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Contact
Direction des affaires juridiques et institutionnelles
Service des affaires institutionnelles
daji-service-institutionnel@univ-grenoble-alpes.fr
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