Les délibérations de l'année 2022-2023

Séance du 6 juillet 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 6 juillet 2023 (documents + annexes)

• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 1er juin 2023 (extrait des délibérations)

• Approbation des modalités de contrôle des connaissances des enseignements transversaux à choix interdisciplinaires (extrait des délibérations + annexes)

• Approbation de l’offre de formation, du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du SUAPS (extrait des délibérations + annexes)

• Approbation de l’offre de formation, du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du SDL (extrait des délibérations + annexes)

• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées des composantes élémentaires sans CSPM (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 29 juin 2023

• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé (extrait des délibérations)

Séance du 1^er juin 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 1^er juin 2023 (document+annexes)

• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 27 avril 2023 (extrait des délibérations)

• Approbation de l’offre de formation des enseignements transversaux à choix interdisciplinaires (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 27 avril 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 27 avril 2023 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 23 mars 2023 (extrait des délibérations)
• Avis concernant les tarifs des droits spécifiques en formation initiale et les frais de formation en formation continue, de l'offre de formation accréditée (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des tarifs des droits spécifiques en formation initiale et des frais de formation en formation continue, de l'offre de formation non accréditée (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 23 mars 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 23 mars 2023 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 2 février 2023 (extrait des délibérations)
• Approbation du texte de cadrage des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de l’offre de formation accréditée (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du calendrier pédagogique 2023-2024 (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 2 février 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 2 février 2023 (document/document+annexes)
• Vote de la motion proposée par la liste Pour une université écolo et solidaire (extrait des délibérations + annexe)
• Avis concernant la répartition des places au sein des parcours de la mention de licence de STAPS (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU des 24 novembre et 8 décembre 2022 (extrait des délibérations)
• Approbation des changements d’intitulés des DU Certificat d'études juridiques spécialisées et Cartographie, systèmes d’information géographique et analyse de données (C-SIGAD) (extrait des délibérations + annexes)
• Avis concernant les capacités d'accueil des licences professionnelles et des BUT (extrait des délibérations + annexes)
• Désignation d’un élu étudiant pour siéger au Conseil des Sports du SUAPS de l’UGA en tant que titulaire (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des critères généraux d’examen des candidatures et des compléments d’information sur les attendus nationaux de master 1 (suite) (extrait des délibérations + annexes)
• Avis concernant les bornes du calendrier universitaire 2023-2024 (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 8 décembre 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 8 décembre 2022 (document/document+annexes)
• Approbation des critères généraux d’examen des vœux et des compléments d’information sur les attendus nationaux de Licence 1 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des critères généraux d’examen des candidatures et des compléments d’information sur les attendus nationaux de Master 1 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la création du parcours International Bachelor Degree in Economics en L2 et L3 au sein de la mention Économie et gestion, en EAD (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la création du parcours type Économie du développement en M1, au sein de la mention Économie du développement, en EAD (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du changement d’intitulé du parcours de M1 et M2 Droit public général, au sein de la mention Droit (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de deux élus étudiants de la CFVU ou du CA pour siéger à la Commission consultative d'exonération des droits d'inscription (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d'un élu étudiant pour siéger au Conseil de perfectionnement de l'apprentissage en tant que titulaire (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 24 novembre 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 24 novembre 2022 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 15 septembre 2022 (extrait des délibérations)
• Approbation des capacités d’accueil de Licence 1 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d’accueil de Master 1 (extrait des délibérations + annexes)
• Avis concernant les capacités d'accueil des DEUST (extrait des délibérations + annexe)
• Avis concernant les capacités d’accueil du PASS et la répartition des places en deuxième année du premier cycle des études de Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études de l’UE Français Langue Étrangère (FLE) (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 15 septembre 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 15 septembre 2022 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 12 juillet 2022 (extrait des délibérations)
• Désignation d’un élu étudiant de la CFVU pour siéger à la Commission pédagogique en tant que suppléant (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la création, du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du DIU Professeurs et conseillers principaux d’éducation stagiaires – entrée dans le métier, ainsi que des tarifs associés en formation continue pour 2022/2023 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la création de 4 parcours types de M1 au sein de la mention Économie des organisations (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation et des modalités de contrôle des connaissances des enseignements transversaux à choix interdisciplinaires (suite) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées des composantes élémentaires sans CSPM (suite) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du DU Droit de l’environnement (extrait des délibérations + annexes)