Les délibérations de l'année 2023-2024

Séance du 6 juin 2024

• Convocation
• Élection du Vice-président ou de la Vice-présidente en charge de la formation (extrait des délibérations)

Séance du 28 mai 2024

• Convocation
• Désignation de deux personnalités extérieures par la CFVU à titre personnel (extrait des délibérations)

Séance du 5 décembre 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 5 décembre 2023 (documents + annexes)

• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 5 octobre 2023 (extrait des délibérations)

• Approbation de la méthode relative à l'écriture en blocs de compétences (extrait des délibérations)

• Adoption des capacités d’accueil licence professionnelle, BUT, DEUST, PASS, MMOP (extrait des délibérations + annexes)

• Adoption des capacités d’accueil de licence 1 (extrait des délibérations + annexes)

• Adoption des capacités d’accueil de master 1 (extrait des délibérations + annexes)

• Approbation des critères généraux d’examens des vœux et des compléments d’information sur les attendus nationaux de licence 1 (extrait des délibérations + annexes)

• Approbation des critères généraux d’examens des candidatures et des compléments d’information sur les attendus nationaux de master 1 (extrait des délibérations + annexes)

• Approbation du changement d’intitulé du parcours de master 1 et 2 Carrières juridiques européennes au sein de la mention Droit européen (extrait des délibérations)

• Approbation de la modification des tarifs en formation continue au module pour le DIU IDEST (extrait des délibérations)

Séance du 5 octobre 2023

• Relevé de décisions de la CFVU du 5 octobre 2023 (documents + annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 6 juillet 2023 (extrait des délibérations)
• Avis concernant les capacités d’accueil en MMOP pour la rentrée 2024_2025 (extrait des délibérations+annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées des composantes élémentaires sans CSPM (suite) (extrait des délibérations+annexes)
• Approbation de la création de la préparation au concours CAPEPS CAFEP et métier de l’enseignant ainsi que de ses tarifs associés pour 2023_2024 (extrait des délibérations)
• Proposition de la motion de banalisation (extrait de délibération+annexe)