Télécharger les délibérations du conseil d’administration

Séance du 8 juillet 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d’administration du 18 décembre 2020 et du 11 mars 2021 (délibération et annexe)
• Schéma directeur RSE (délibération et annexe)
• Création de l’Unité universitaire d'Appui à la Recherche (UUAR) MACI (délibération et annexe)
• Comptes consolidés 2020 pour l’UGA, Floralis et la Fondation UGA (délibération et annexe)
• Débat d’Orientation Budgétaire 2022 (délibération et annexe)
• ITE Supergrid (délibération)
• Admissions en non-valeur (délibération et annexe)
• Tarifs UMS hTAG (délibération)
• Calendrier pédagogique pour l’année universitaire 2021-2022 (délibération et annexe)
• Dossier d’accréditation de l’INSPE (délibération et annexe)
• Exonération des droits d’inscription en doctorat pour les doctorants impactés par la pandémie (délibération)
• Nombre de places attribuées en deuxième année du premier cycle des Etudes de santé Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) à la rentrée 2022 et leur ventilation par voie d’accès (délibération)
• Élection de la vice-présidente en charge de la Vie étudiante et du handicap (délibération)
• Statuts de l’OSUG (délibération et annexe)
• Statuts de l’UFR SHS (délibération et annexe)
• Désignation des membres du conseil du centre de santé (délibération)
• Motion – Situation budgétaire de l’UGA (délibération)

Séance du 11 mars 2021

• Convocation
• Plan stratégique de l’UGA 2021-2023 (délibération et annexe)
• Plan égalité professionnelle UGA (hors établissements-composantes) (délibération et annexe)
• Principes stratégiques en matière d’égalité professionnelle et de recrutement d’enseignants-chercheurs (délibération)
• Compte financier 2020 (délibérations et annexes)
• Approbation du rapport 2020 d'utilisation de la dotation Opération Campus (délibération et annexe)
• Déclaration d'inutilité d'un équipement scientifique en vue de sa vente (ISTerre) (délibération)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Mise en place du forfait mobilité durable (délibération)
• Prolongation de l’année universitaire 2020-2021 (délibération)
• Bilan de la CVEC 2020 (délibération et annexe)
• Modification du règlement intérieur de l’UGA : extension de l’application du statut de l'élu aux conseils des 3 CSPM et de la C3E (délibération)
• Modalités des délibérations à distance des instances de l’UGA (par visioconférence, audioconférence et par voie électronique) (délibération)
• Désignation conseil d’administration de la Fondation UGA (délibération)
• Désignation conseil documentaire (disciplines de santé et usagers) (délibération)

Séance du 18 décembre 2020

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 12 octobre 2020 (délibération et annexe)
• Budget rectificatif de déprogrammation (délibérations et annexes)
• Budget initial 2021 (délibération et annexes)
• Recapitalisation de la SATT et inscription des titres de propriété au bilan (délibération)
• Admissions en non-valeur (délibération et annexe)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Attribution des bourses de mobilité étudiante à l'international 2020-2021 (délibération et annexe)
• Plateforme de Recherche Préclinique BEeSy (délibération)
• Ecole d'été Mountains in a Changing World (délibération)
• Campagne d’emploi 2021 (délibération et annexes)
• Règlement de gestion des contractuels (délibération et annexe)
• Contingent annuel de CRCT établissement (délibération)
• Répartition du budget de la CVEC 2021 UGA hors CAPM (délibération)
• Création de l’unité de service « propriété intellectuelle et valorisation » (délibération)
• Création de l’UMS Hautes Technologies Animales de Grenoble (HTAG) (délibération)
• Modalités des délibérations à distance des instances de l’UGA (par visioconférence, audioconférence et par voie électronique) (délibération)
• Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président de l’UGA (délibération)
• Statuts du SUAPS (délibération et annexe)

Séance du 12 octobre 2020

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 10 septembre 2020 (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2020 (délibérations et annexes)
• Admissions en non-valeur (délibération et annexe)
• Demande de remise gracieuse (délibération)
• Marché subséquent relatif à la désignation des Commissaires aux comptes (délibération)
• Sortie d’inventaire d’un bien immobilier (délibération)
• Bilan social 2019 (délibération et annexe)
• Campagne d’emploi 2^nd degré (délibération et annexe)
• Répartition de la CVEC 2021 (délibération et annexe)
• Election au poste de vice-président-e en charge de la Recherche et Innovation pour les Sciences Humaines et Sociales (délibération)
• Désignation Conseil documentaire (délibération)
• Désignation Conseil des sports (délibération)
• Désignation Conseil de service du Centre de Santé (délibération)
• Désignation Commission des marchés (délibération)

Séance du 10 septembre 2020

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d’administration du 26 juin et du 16 juillet 2020 (délibération et annexes)
• Débat d'orientation budgétaire (DOB) (délibération)
• Exonération des droits d’inscription pour tous les doctorants reconnus impactés par la pandémie et soutenant avant le 31 mars 2021 (délibération)
• Tarifs du SUAPS (délibération)