Séance du 16 juin 2023

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 14 mars 2023 (délibération et annexe)
• Projet de décret pérennisant les statuts de l’Université Grenoble Alpes et approuvant ses statuts (délibération et annexe)
• Projet de statuts pérennisés de l’Université Grenoble Alpes (délibération et annexe)
• Demande de l’Université Grenoble Alpes de sortir du statut d’établissement public expérimental par pérennisation des nouveaux statuts de l’université en EPSCP constitué sous la forme d’un grand établissement (délibération)
• Intégration de Polytech Grenoble et de Grenoble IAE au sein de Grenoble INP – UGA : transfert des postes (délibération et annexe)
• Comptes consolidés 2022 de l'UGA, de Floralis et de la Fondation UGA (délibération et annexes)
• Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2024 (délibération et annexe)
• Présentation annuelle des dossiers irrécouvrables en admission en non-valeur (créance supérieure à 1000 €) (délibération et annexe)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Politique achat responsable (délibération et annexe)
• Modifications des LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels de l’UGA - repyramidage PR (délibération et annexe)
• Evolution du règlement de gestion des contractuels UGA (délibération et annexe)
• Création de la fédération Enigmass+ (délibération et annexe)
• Statuts du département d’anatomie (Centre du Don du Corps [CDC] / Laboratoire d’Anatomie des Alpes Françaises [LADAF]) (délibération et annexe)

Vote électronique du 3 avril 2023

• Convocation
• Repyramidage des emplois des enseignants-chercheurs 2023 : modification de la liste des sections ouvertes à l'UGA (délibération et annexe)

Séance du 14 mars 2023

• Convocation
• Désignation d’une personnalité extérieure représentant le monde culturel et socio-économique (délibération)
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 13 décembre 2022 (délibération et annexe)
• Compte financier 2022 et affectation des résultats 2022 (délibérations et annexes)
• Approbation du rapport d'utilisation de la dotation Opération Campus 2022 (délibération et annexe)
• Critères d’attribution de la bourse aide à la mobilité internationale étudiante 2022-2023 (délibération)
• Régime indemnitaire des personnels BIATSS : proposition d’attribution de la dotation supplémentaire pour 2022 (délibération)
• HRS4R - Charte pour une politique de recrutement Ouvert Transparent et basé sur le Mérite (OTM-R) (délibération et annexe)
• Calendrier pédagogique pour l’année universitaire 2023-2024 : bornes de l’année universitaire (délibération)
• Capacités d'accueil des Licences Professionnelles (LP) et des Bachelors Universitaires de Technologie (BUT) (délibération et annexes)
• Bilan de la Contribution à la Vie Etudiante et de Campus (CVEC) 2022 (délibération et annexe)
• Création d’une nouvelle unité Biosciences et bioinGénierie pour la santE (BGE) (délibération et annexe)
• Titre d’enseignant-chercheur attaché (hors établissements-composantes) (délibération)
• Politique d’accueil des chercheurs en résidence à la MaCI dans le cadre du projet Gates – France 2030 (délibération)
• Politique d’accueil des chercheurs en résidence en bibliothèques (délibération)
• ITE Supergrid (conversion de créance) (délibération)
• Motion « Bachelor Universitaire de Technologie » (délibération)
• Motion « Réforme des retraites » (délibération)

Séance du 13 décembre 2022

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 13 octobre 2022 (délibération et annexe)
• Rapport social unique UGA 2021 (délibération)
• Evolution du règlement de gestion des personnels contractuels (délibération et annexe)
• PEDR des Hospitalo-Universitaires (HU) (délibération)
• Repyramidage 2023 (délibération)
• Budget rectificatif n°3 de l’exercice 2022 (délibération et annexes)
• Budget initial 2023 (délibération et annexes)
• Démarche règlementaire concernant le contrôle interne budgétaire et comptable (délibération et annexe)
• Demande de remise gracieuse (délibération)
• Actualisation du tarif de remboursement des hébergements (délibération)
• Redistribution de la subvention Erasmus+ 2021 (délibération)
• Plan de sobriété énergétique (délibération et annexe)
• Approbation des capacités d’accueil du PASS et de la répartition des places en deuxième année du premier cycle des études de Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) (délibération)
• Approbation des capacités d’accueil des Diplômes d’Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques (DEUST) (délibération)
• Répartition du budget de la CVEC 2023 (partie commune UGA et partie spécifique UGA hors établissements-composantes) (délibération)
• Aide à la mobilité étudiante dans le cadre de la Graduate School@UGA (délibération)
• Règlement intérieur de l’UGA : annexe 2 relative à la commission des marchés (hors établissements-composantes) (délibération et annexe)
• Règlement intérieur de l'UGA : annexe 5 relative aux structures de recherche par tutelle-associée à l’établissement (délibération et annexe)

Vote électronique du 25 novembre 2022

• Convocation
• Demande de l’Université Grenoble Alpes relative à la sortie du statut d’Etablissement Public Expérimental (délibération)

Vote électronique du 20 octobre 2022

• Désignation d’un représentant pour siéger au sein de la commission des marchés (délibération)

Séance du 13 octobre 2022

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 7 juillet 2022 (délibération et annexe)
• Demande de l’Université Grenoble Alpes relative à la sortie du statut d’Etablissement Public Expérimental (délibération)
• Schéma directeur Science Ouverte (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2022 (délibération et annexes)
• Motion « Point d’indice » (délibération)
• Motion « Energie » (délibération)
• Sorties d'immobilisations de l'inventaire (délibération et annexe)
• Site de l'INSPé de Bonneville - Déclaration d'inutilité (délibération)
• Campagne d’emplois 2023 enseignants-chercheurs et enseignants second degré (délibération et annexes)
• Campagne d’emploi 2023 BIATSS (délibération et annexe)
• Evolution des Lignes Directrices de Gestion (LDG) repyramidage PR (délibération)
• Attribution des bourses ERASMUS+ (délibération)
• Statuts de l’UFR Langues Etrangères (LE) (délibération et annexe)
• Statuts de l’UFR Langage, Lettres, Arts du spectacle, Information et Communication (LLASIC) (délibération et annexe)
• Statuts de l’Institut de Recherche sur l'Enseignement des Mathématiques (IREM) (délibération et annexe)
• Modification du règlement intérieur de la formation continue et de l’apprentissage (délibération et annexe)
• Vœu situation en Iran (délibération)