Les délibérations de l'année 2025-2026

Vote électronique du 17 juillet 2026

• Désignation de représentants des usagers pour siéger au sein de la Commission Vie Etudiante (CVE) ad hoc (délibération)

Séance du 18 juin 2026

• Convocation
• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé 2025-2026 (document)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 26 février 2026 (document +annexe)
• Approbation de la cohérence globale du projet d'offre de formation accréditée pour 2027-2033 (document +annexe)
• Approbation de l’offre de formation des enseignements transversaux à choix interdisciplinaire année N+1 (document )
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées : SETI, SDL, SUAPS (document +annexes)
• Approbation du cadrage globale des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences (Licence pro, Licence, Master) 2027- 2028 (document +annexes)

Séance du 26 février 2026

• Convocation
• Relevé de décisions de la CFVU du 26 février 2026 (document + annexes)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU du 16 octobre et du 27 novembre 2025 (document )
• Avis concernant le calendrier pédagogique et les bornes de l’année universitaire 2026-2027 (document + annexe)
• Approbation concernant les capacités d’accueil en MMOP pour la rentrée 2026-2027 (document + annexe)
• Avis concernant les tarifs des droits spécifiques en formation initiale et les frais de formation en formation continue, de l'offre de formation accréditée (document + annexes)
• Approbation des tarifs des droits spécifiques en formation initiale et des frais de formation en formation continue, de l'offre de formation non accréditée (document + annexes + CUEF + SDL + Médiat)

Séance du 27 novembre 2025

• Convocation
• Relevé de décisions de la CFVU du 27 novembre 2025 (document + annexes)

• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 25 septembre 2025 (document)

• Avis sur le schéma directeur Vie Etudiante (document + annexe)

• Approbation du cadrage global de la campagne d’accréditation et présentation du calendrier HCERES (document + annexe)

• Approbation de la cohérence de l’offre de formation accréditée et de l’offre de formation accréditée N+1 (document + annexe)

• Approbation des capacités d’accueil du premier et du deuxième cycle (document + annexes)

• Approbation des critères généraux d’examens des vœux et des compléments d’information sur les attendus nationaux de premier cycle (document + annexes) 

• Approbation des critères généraux d’examens des candidatures et des compléments d’information sur les attendus nationaux de deuxième cycle (document + annexes)

• Vote de la motion proposée par la liste "Pour une fac écolo et solidaire" (document)

Séance du 16 octobre 2025

• Convocation
• Relevé de décisions de la CFVU du 16 octobre 2025 (document + annexes)
• Approbation du projet stratégique ambitions, objectifs et orientations globales de formation initiale et tout au long de la vie (document + annexe)

Séance du 25 septembre 2025

• Convocation
• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé (document)
• Relevé de décisions de la CFVU du 25 septembre 2025 (document + annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 24 juin 2025 (document)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées des composantes élémentaires hors composante académique (document + annexes)