Délibérations du conseil d’administration

Vote électronique du 9 novembre 2023

• Désignation conseil documentaire (collège des enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs) (délibération)

Séance du 17 octobre 2023

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 16 juin 2023 (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n° 1 de l’exercice 2023 (délibération et annexes)
• Démarche règlementaire concernant le contrôle interne budgétaire et comptable (délibération et annexe)
• Sortie d'immobilisations de l'inventaire (délibération)
• Recapitalisation de la Société d'Accélération du Transfert de Technologies (SATT) Linksium (délibération)
• Campagne d’emploi 2024 : enseignants des 1^er et 2^nd degrés, enseignants-chercheurs, personnels BIATSS (délibération et annexes)
• Rapport social unique 2022 (délibération)
• Charte mobilités – déplacements professionnels (délibération et annexe)
• Fermeture de Pôle Grenoble Cognition (PGC) (délibération et annexe)
• Fermeture de la Fédération de Recherche en Écologie et Environnement Alpes (FREE-Alpes) (délibération et annexe)
• Répartition des places en deuxième année du premier cycle des études de Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) 2024-2025 (délibération)
• Attribution des bourses ERASMUS+ (délibération)
• Statuts du Département Licence Sciences et Technologies (DLST) (délibération)
• Statuts du Département Sciences Drôme Ardèche (DSDA) (délibération)
• Statuts de l'Institut Universitaire de Technologie 2 (IUT 2) (délibération)
• Statuts du Service Des Langues (SDL) (délibération)