Séance du 16 décembre 2025

• Convocation
• Contrat d’objectifs, de moyens et de performance (COMP) 2025 – 2027 (délibération et annexe)
• Schéma directeur de la vie étudiante (SDVE) de l’Université Grenoble Alpes et du Crous Grenoble Alpes (délibération et annexe)
• Plan de Sobriété énergétique et bâtimentaire (délibération et annexe)
• Plan Biodiversité (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2025 (délibération et annexes)
• Budget initial 2026 (délibération et annexes)
• Dossier d’expertise pour le projet CPER intéressant la construction d’un bâtiment mutualisé sur le campus Briffaut – Valence (délibération et annexe)
• Volumétrie des campagnes d’emploi 2026 : enseignants du 2^nd degré et enseignants-chercheurs (délibération et annexe)
• Volumétrie des campagnes d’emploi 2026 : personnels BIATSS (délibération et annexe)
• Evolution du montant des primes suivantes : assistants de Prévention (AP), agents du Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes (SSIAP) et personnes compétentes en radioprotection (CRP) (délibération)
• Evolution du montant des primes suivantes : intérim (délibération)
• Attribution de la partie commune et de la partie spécifique de la CVEC 2026 (délibération)
• Aide à l’accueil d’étudiants dans le cadre du projet Nanomer – Erasmus+ (délibération)
• Création d’une nouvelle composante académique sans personnalité morale (CSPM) et adoption de ses statuts (délibération et annexe)
• Création de l’unité de service Centre d’accompagnement de la pédagogie (CAP) (délibération)
• Modification des statuts de l’UFR Faculté de Droit (délibération et annexe)
• Statuts de S.mart Grenoble Alpes (délibération et annexe)
• Motion proposée par les élus de la liste Pour une fac écolo et solidaire (délibération)

Séance du 23 octobre 2025

• Convocation
• Cadre général de l’Université Grenoble Alpes concernant l’apport et les usages recommandés de l’intelligence artificielle pour conduire et réaliser ses missions (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2025 (délibération et annexes)
• Démarche règlementaire concernant le contrôle interne budgétaire et comptable (délibération et annexe)
• Critères d’attribution des bourses Erasmus+ (délibération)
• Rapport social unique 2024 de l’UGA (délibération)
• Montant de l’indemnité exceptionnelle versée aux enseignants du second degré et premier degré, titulaires et CDI, pour l’année 2025 (délibération)
• Statuts du Service de Santé Étudiante (SSE) (délibération et annexe)

Vote électronique du 4 au 8 septembre 2025

• Convocation
• Prorogation de la modification du montant de prise en charge des frais d’hébergement à Paris (délibération)